Descripteurs
 > 2810 organisation judiciaire > justice > juridiction > juridiction militaire
juridiction militaireVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
document électronique
Schéma explicatif des institutions judiciaires impliquées dans l'affaire Dreyfus : juridictions militaires et juridictions civiles.
document électronique
Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; [...]
document électronique
Le pouvoir judiciaire en France entre 1870 et 1906. La justice civile : l'organisation judiciaire ; la Cour de cassation et ses trois chambres. La justice militaire : le code de Justice militaire de 1857 ; les conseils de guerre, composition et [...]
Article : texte imprimé
Enquête consacrée à la parcelle E du cimetière militaire américain Oise-Aisne : son interdiction au grand public en raison du profil des soldats enterrés (exécutés par l'armée américaine après avoir été jugés en cour martiale) ; les viols commis[...]
Article : texte imprimé
Point sur la comparution de trois djihadistes de l'organisation indonésienne Jemaah Islamiyah devant le tribunal militaire spécial américain de Guantanomo : les raisons de la comparution de l'Indonésien et des deux Malaisiens ; l'acte d'accusati[...]
Article : texte imprimé
Le point, en 2010, sur le rôle de la peine capitale dans l'armée française : son usage répandu en 1914-1918 ; l'historique de la justice militaire française ; les causes de la grande sévérité et du côté souvent expéditif des tribunaux criminels [...]
