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> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur
droit d'auteur |
Documents disponibles dans cette catégorie (43)
Article : texte imprimé
Bruno Rigotard, Auteur |La photographie de presse : support pédagogique et d'information, fonctions, manipulations.Article : texte imprimé
Andrew Woodcock, Auteur | Société maubeugeoise d'édition |Le point sur l'opposition d'écrivains britanniques à la modification des droits d'auteur envisagée par le gouvernement au Royaume-Uni, qui pourrait engendrer d'importantes pertes de revenus pour les auteurs.document électronique
France 24 2016Présentation du "Boléro", oeuvre symphonique de Maurice Ravel composée en 1928, tombée dans le domaine public en 2016 : ses caractéristiques ; l'histoire de son succès, de ses interprétations ; sa postérité ; les droits d'auteur générés par les [...]Article : texte imprimé
René Rafin, Auteur ; Christine Alligier, Auteur |L'accès à Internet au CDI : contrôle, droits d'auteur, B2i lycée, esprit critique.Article : texte imprimé
Le point sur le concept des communs de la connaissance et des communs pédagogiques : l'origine de la notion de commun ; les caractéristiques et les enjeux des communs de la connaissance ; la question des brevets et du droit d'auteur ; l'intérêt [...]Article : texte imprimé
Dossier consacré à la directive européenne sur les droits dauteur, promulguée en 2019, et son application à lInternet. Le point sur la directive européenne sur les droits dauteur et les droits voisins ou "directive copyright" ; les conséquenc[...]Article : texte imprimé
Catherine Camus, Personne interviewée ; Charles Giol, Intervieweur | L'Obs |Entretien avec Catherine Camus, fille d'Albert Camus, sur sa gestion de l'héritage littéraire de son père : son travail d'ayant droit de l'écrivain, les demandes qui lui sont adressées, la parution de textes inédits, le succès de l'oeuvre camusi[...]Article : texte imprimé
Dossier consacré à la représentation de pièces de théâtre libres de droit. Encadré : les droits d'auteur et de représentation sur les oeuvres théâtrales. Mots mêlés sur le théâtre.Article : texte imprimé
Le point sur les droits musicaux : la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) ; les droits d'auteur. Encadré : le point sur la technique du "sampling" (extraction d'une courte séquence musicale en vue de l'utiliser dans [...]document électronique
Le point sur la question de la légalité de la diffusion sur internet d'un film morcelé en images de format GIF : le découpage du film "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs par Jean-Baptiste Le Divelec, son interrogation sur la légalité de ce[...]Article : texte imprimé
Point sur la nécessité de sensibiliser les élèves, conformément à la loi, au respect du droit de la propriété littéraire et artistique dans leur utilisation d'Internet, et sur le rôle de l'enseignant dans cette prise de conscience.Article : texte imprimé
Enquête sur la gestion des droits de succession d'Hergé, auteur de la bande dessinée "Tintin", par Nick Rodwell : la gestion de l'héritage artistique et commercial d'Hergé ; le poids culturel et économique d'Hergé dans l'univers de la bande dess[...]Article : texte imprimé
Le point sur le statut de l'oeuvre de la photographe américaine Vivian Maier : le contexte de la découverte de ses photographies ; la renommée et la valeur grandissante de ses images ; la question de la reconnaissance comme oeuvre des négatifs e[...]Article : texte imprimé
Eclairages, en 2007, sur l'évolution de la loi française concernant les droits d'auteur appliqués à l'enseignement et à la recherche : la souplesse transitoire accordée au M.E.N. par le Code de la propriété intellectuelle, les conditions d'utili[...]Article : texte imprimé
Le point sur le vote européen de la réforme des droits d'auteur en 2018, qui oppose artistes et éditeurs de presse aux géants du Web et militants de la liberté sur Internet : retournements de situation, lobbying des GAFAM (Google, Apple, Faceboo[...]Article : texte imprimé
Laurent Petitgirard, Personne interviewée ; Marc Chevallier, Intervieweur ; Julien Dourgnon, Intervieweur | Alternatives économiques |Point de vue de Laurent Petitgirard, compositeur et président de la Sacem, sur les évolutions législatives et sociales qui contribuent à l'affaiblissement de la notion d'auteur, de la valeur de la musique, à une diminution des droits, et à leur [...]Article : texte imprimé
Enquête sur l'entrée des oeuvres dans le domaine public en France en 2019 : l'aubaine pour les éditeurs, la bataille des ayants droit pour prolonger leurs droits d'exploitation, le militantisme pour l'accès libre aux grandes oeuvres du patrimoin[...]document électronique
Le point sur la question de la protection juridique accordée aux oeuvres créées par des systèmes autonomes d'intelligence artificielle (IA) : la définition de l'intelligence artificielle autonome ; les travaux sur le droit existant applicable à [...]Article : texte imprimé
Florence Jany, Auteur ; Yann Dutheil, Auteur |Utilisation éducative de l'image. Création d'un site, gestion des images.document électronique
Académie de Reims, AuteurTrois questionnaires en ligne sont proposés pour tester nos connaissances (niveau débutant, public averti, expert) sur la législation sur la propriété intellectuelle, la protection des données personnelles et la vie privée.Article : texte imprimé
Le point sur l'appropriation du travail des jeunes chercheurs dans le milieu universitaire : le vol et la publication de travaux de recherches de jeunes doctorants vulnérables.Article : texte imprimé
Agnès Deyzieux, Auteur |Présentation du détournement en bande dessinée où l'auteur modifie une oeuvre initiale pour lui donner un autre sens. Les procédés utilisés pour le détournement : jeux sous contraintes transformatives ; la substitution verbale où le discours ini[...]Article : texte imprimé
Le point sur le détournement de bande dessinée, qui consiste en un jeu de décontextualisation et d'hybridation d'images ou de planches existantes extraites de leur contexte initial, détournées de leur intention ou de leur public d'origine. Les p[...]Article : texte imprimé
Réflexion, en 2007, sur le comportement de l'ayant droit de l'écrivain, James Joyce, concernant l'utilisation ou l'étude des oeuvres de l'écrivain : respect du droit d'auteur.Article : texte imprimé
Sébastien Merle, Auteur |Présentation du débat autour de cette taxe universelle pour les contenus culturels numériques. Définition, alternatives.Article : texte imprimé
Claude Viry, Auteur |Présentation de l'ouvrage de Daniel Moatti : "Outils de communication et propriété intellectuelle" (Tribord, 2007) dans lequel l'auteur fait le point sur la notion de propriété intellectuelle et présente l'évolution de cette notion avec en toile[...]Article : texte imprimé
Le point sur l'exploitation des licences liées au personnage du Petit Prince imaginé par l'écrivain Antoine de Saint-Exupéry, et sur les batailles judiciaires entre les héritiers du romancier : les droits d'auteurs sur la vente de l'ouvrage ; [...]Article : texte imprimé
Dans The New York Times [presse américaine], compte rendu du débat sur la violation du droit d'auteur dans l'art contemporain à travers un jugement rendu en 2011 dans le procès opposant l'artiste américain Richard Prince au photographe français [...]Article : texte imprimé
Enquête, en 2009, sur l'incidence du téléchargement illégal sur les industries culturelles et les motivations des pirates informatiques : étude des hiérarchies et de l'organisation des groupes et des sites pirates de diffusion restreinte qui con[...]Article : texte imprimé
Fiche méthodologique concernant le plagiat et la citation : le principe du plagiat et la législation en la matière ; les fonctions et règles de la citation directe et indirecte ; les différents procédés de ponctuation pour insérer un extrait de [...]Article : texte imprimé
Enquête sur la rémunération des plasticiens et des photographes en France : la rémunération des artistes ; le code de la propriété intellectuelle ; la déclaration du ministre de la Culture Franck Riester sur la rémunération du travail des artist[...]Article : texte imprimé
Dossier analysant, en 2005, le droit de propriété et ses ambiguïtés entre la possession des biens à usage personnel et celle des biens de production. Propositions pour de nouvelles solidarités mondiales à travers la suppression des droits d'aute[...]Article : texte imprimé
Le point, en 2007, à l'occasion de la réédition du roman de Jeanne Cordelier "La Dérobade", sur la publication de 1977 : rumeur sur l'écriture du récit et le partenariat avec Martine Laroche, statut d'auteur, contrat avec la maison d'édition.texte imprimé
Pierre Breesé, Auteur ; Yann de Kermadec, Auteur ; Institut national de la propriété industrielle, Éditeur scientifique | Nathan | Repères pratiques | 2015La propriété intellectuelle est un outil de création, d'innovation et de diffusion de l'information au coeur de l'économie, de la recherche et des débats de société.document électronique
Animation présentant la notion de droit moral. Conseils pour utiliser une oeuvre dans le cas d'une publication sur Internet : chercher qui est l'auteur, demander son autorisation et toujours citer son nom. Dans la mesure du possible, utiliser de[...]document électronique
Présentation, sous forme de vidéos, des batailles judiciaires autour des droits d'auteur sur le "Boléro", une oeuvre de musique de ballet pour orchestre composée en 1928 par Maurice Ravel : le rôle joué par les différents ayants droit (héritiers[...]Article : texte imprimé
Enquête sur les cessions des droits d'auteur des grandes stars du rock aux géants de l'industrie musicale ou à des fonds d'investissement : des exemples, les sommes en jeu, le pari du streaming payant. Encadré : l'industrie musicale renoue avec [...]Article : texte imprimé
Entretien avec Christian Roblin, directeur de la Sofia, société civile gérant les droits d'auteur de l'édition française de livres : sa désignation et son statut en chiffres ; sa liaison avec les CDI et les établissements scolaires, par la loi s[...]Article : texte imprimé
Analyse de la tendance généralisée au copier-coller d'informations sur internet et les réseaux sociaux : simple partage, pillage ou plagiat ? Evocation d'exemples de procédures juridiques pour pillage dans le domaine de la création musicale (mél[...]Article : texte imprimé
Françoise Leblond, Auteur ; Coralie Brodt, Auteur |Le blog : un nouvel outil éducatif pour l'éducation à la citoyenneté et aux médias. Le travail du photographe.Article : texte imprimé
Michel Melot, Auteur |La définition de l'oeuvre d'art du point de vue des juristes repose sur quelques critères précis : non-reproductibilité, originalité, rareté et unicité. Les possibilités de reproduction, l'industrialisation et l'ouverture à un public plus large [...]