Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit patrimonial
droit patrimonialSynonyme(s)droit de succession ;héritage successionVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (37)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Le point sur le fonctionnement de l'héritage au sein de la famille royale britannique : les règles de transmission ; la répartition entre les différents membres de la famille ; le Duché de Lancastre.Article : texte imprimé
Le point sur le lien de filiation, qui entraîne des droits et des obligations réciproques entre parents et enfants, et sur l'héritage : modalités de succession, droits du conjoint survivant. Encadrés : les conséquences juridiques du PACS (Pacte [...]Article : texte imprimé
Entretien et réflexion sur la question de l'héritage avec Mélanie Plouviez, philosophe, et retour sur la richesse du débat sur la question de l'héritage aux 19e et 20e siècles pour le repenser.Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |Les suites juridiques d'un décès : les démarches liées à la succession, les protections du conjoint survivant assurées par le mariage, définitions : commissaire-priseur judiciaire, huissier, notaire.Article : texte imprimé
Blandine Mortain, Auteur |Les sociologues étudient la transmission des biens familiaux entre parents et enfants : objets, aides et services, soutien financier, donations... Les dons d'objets, précieux ou non, obéissent à des règles implicites au sein des familles.Article : texte imprimé
Vincent Valentin, Auteur ; Nathalie Sarthou-Lajus, Auteur | Philo éditions |Points de vue croisés sur la question de notre rapport à la transmission suite à la succession de Johnny Hallyday en 2018 : l'héritage étant une expression de la liberté et de la volonté pour l'intellectuel Vincent Valentin, déshériter des enfan[...]Article : texte imprimé
Michel Guerrin, Auteur |Pablo Picasso, célèbre de son vivant, était généreux avec les personnes qu'il fréquentait. Beaucoup d'entre elles ont ainsi reçu des dessins, des tableaux, des lithographies de la main du maître. Aujourd'hui, elles hésitent à faire connaître ce[...]Article : texte imprimé
Philippe Gillig, Auteur | Alternatives économiques |Contre-proposition à l'idée d'un revenu universel par un économiste lui préférant l'idée d'une dotation universelle en capital. Le but serait de contrer la cause structurelle des inégalités reposant sur le fait qu'une minorité concentre le patri[...]document électronique
Sous rubrique de la partie "revenus, niveau de vie, patrimoine" d'un site consacré aux inégalités sociales et économiques. Patrimoine : qui possède combien ? Les inégalités de patrimoine en France, les grandes fortunes de France, analyse du patr[...]document électronique
Présentation, sous forme de vidéos, des batailles judiciaires autour des droits d'auteur sur le "Boléro", une oeuvre de musique de ballet pour orchestre composée en 1928 par Maurice Ravel : le rôle joué par les différents ayants droit (héritiers[...]Article : texte imprimé
Retour sur l'évolution historique de la place de la notion d'héritage dans le débat public : l'augmentation de la part de la fortune héritée dans le patrimoine ; le renforcement des inégalités patrimoniales fondées sur la naissance ; les débats [...]Article : texte imprimé
Le point sur lhéritage dans le cadre de la famille bourgeoise au 19e siècle : contrat de mariage, placements et utilisation de la fortune familiale, transmission des biens aux héritiers, conflits. Encadrés : époux et règles de vie sexuelle ; st[...]Article : texte imprimé
Depuis trente ans, l'héritage s'impose de nouveau come une forme dominante de l'enrichissement. Une tendance favorisée à la fois par une inflation et une croissance faibles et des politiques fiscales accommodantes.Article : texte imprimé
Raphaëlle Bacqué, Auteur ; Vanessa Schneider, Auteur | Le Monde Editions |Point sur la transmission du patrimoine des grands patrons d'industrie : la famille Bolloré.Article : texte imprimé
Raphaëlle Bacqué, Auteur ; Vanessa Schneider, Auteur | Le Monde Editions |Le point sur la transmission du patrimoine de Bernard Arnault à ses enfants et sur sa succession à la tête du Groupe LVMH.