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Article : texte imprimé
Stéphanie Marteau, Auteur ; Clémentine Schneidermann, Auteur | Le Monde Editions |Reportage sur les enjeux de la transmission d'un patrimoine : des témoignages de testateurs ; la question de l'héritage dans le débat public ; les sources d'inégalités sociales ; les propositions politiques ; l'augmentation des legs aux associat[...]![]()
document électronique
Sydo 2015Explication animée de la transmission du patrimoine d'une personne décédée : la transmission, usufruit et nue-propriété ; les deux types de succession, transmission et donation ; les règles de répartition de l'héritage ; les droits du conjoint s[...]![]()
Article : texte imprimé
Dossier consacré à la fiscalité du patrimoine à travers les points de vue de Thierry Aimar, Anne-Laure Delatte et Alain Trannoy, économistes et de Céline Bessière et Sybille Gollac, sociologues. La sacralisation de l'idée de succession dans la s[...]![]()
Article : texte imprimé
Louis Maurin, Auteur ; Anne Brunner, Auteur | Alternatives économiques |Analyse du système des droits de succession en France : le principe de la taxation des héritiers, les déductions et exonérations possibles, la reproduction des inégalités. Encadré : moins de 100 000 euros sur l'héritage : le bonus Macron de l'ét[...]![]()
Article : texte imprimé
Analyse de limpopularité de limpôt sur les successions : chiffres concernant les droits de succession ; le rôle de lhéritage dans le creusement des inégalités ; la réticence dans la mise en oeuvre de sa réforme.![]()
Article : texte imprimé
Point de vue sur l'impôt sur les successions : pour la fondation Terra Nova, il faudrait l'augmenter pour conjuguer droits de succession et justice sociale ; mais pour la majorité des Français, les statistiques issues d'une étude du Credoc en 20[...]![]()
Article : texte imprimé
Estelle Demharter, Auteur |Les suites juridiques d'un décès : les démarches liées à la succession, les protections du conjoint survivant assurées par le mariage, définitions : commissaire-priseur judiciaire, huissier, notaire.![]()
Article : texte imprimé
Le point sur la fiscalité des successions en France : l'unanimité des économistes sur la nécessité d'un renforcement de cette forme d'imposition, la défiance des politiques et des Français, les causes, les pistes de solutions.