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> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique
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Point, en 2009, sur la 4e édition du Forum interprofessionnel du Festival international de Géographie, consacrée aux professionnels du livre, sur le thème du numérique : les projets concernant l'édition d'oeuvres textuelles électroniques, la not[...]Article : texte imprimé
Thomas Blondeau, Auteur | Alternatives économiques |Présentation du concept juridique de propriété des oeuvres de l'esprit, de la législation applicable en France, et de l'organisme chargé de la gestion collective des droits d'auteurs : la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique [...]Article : texte imprimé
Présentation d'une étude publiée en France en 2012, sur l'application en 2010-2011, des mesures de répression du téléchargement illégal prévues par la loi Hadopi : le nombre important des internautes concernés ; l'efficacité relative de la loi ;[...]Article : texte imprimé
Dossier consacré à la situation dégradée des artistes-auteurs révélée par le rapport Racine en 2020 et à la réponse controversée apportée par le ministère de la Culture en 2021. Les différents rapports en 2020 sur la dégradation des conditions é[...]Article : texte imprimé
Thomas Blondeau, Auteur | Alternatives économiques |Présentation détaillée des diverses sources de revenus perçus par un auteur-compositeur de chanson, selon l'application du principe du droit d'auteur, à partir d'un exemple fictif. Origine et modalités de répartition des droits collectés par la [...]Article : texte imprimé
Le point sur le concept des communs de la connaissance et des communs pédagogiques : l'origine de la notion de commun ; les caractéristiques et les enjeux des communs de la connaissance ; la question des brevets et du droit d'auteur ; l'intérêt [...]Article : texte imprimé
Le point sur les autorisations préalables à l'enregistrement et à la diffusion d'une pièce de théâtre : respect des droits d'auteur ; autorisation de représentation ; mention des crédits dans le générique ; autorisation du droit à l'image.Article : texte imprimé
Analyse, en 2011, des problèmes relatifs à la propriété intellectuelle dans les environnements numériques : les bouleversements apportés par Internet à la consommation de produits culturels ; les droits de leurs acheteurs ; les limites du systèm[...]Article : texte imprimé
Réflexion sur la façon de perpétuer l'oeuvre de la chorégraphe allemande Pina Bausch sans la dénaturer : l'obligation d'une demande d'autorisation à la Fondation Pina Bausch pour présenter l'oeuvre au public ; l'intervention de danseurs qui ont [...]Article : texte imprimé
Philippe Astor, Auteur | Alternatives économiques |Point sur la croissance et la diversification des sources de revenus du marché de la musique, malgré le déclin de l'industrie du disque depuis les années 2000. Progression des recettes du spectacle vivant : musique sur scène, merchandising, et s[...]Article : texte imprimé
Dossier sur la révolution causée par l'apparition des NFT (Non-Fungible Token, Jeton non fongible), titres numériques de propriété, dans les domaines littéraire, artistique, musical et du divertissement : le concept et le fonctionnement des NFT [...]Article : texte imprimé
Le point sur les conséquences du développement de l'intelligence artificielle (IA) dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur : les craintes émises par la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) sur la fai[...]Article : texte imprimé
En bande dessinée, débat sur la place ou non du jeu vidéo dans le monde de l'art : les questions de l'invisibilité des créateurs de jeux vidéo, à la différence des autres artistes (écrivains, chanteurs, cinéastes, dessinateur) et des droits d'au[...]Article : texte imprimé
Le point sur le phénomène d'écriture et de publication consistant à poursuivre les aventures de personnages de fiction populaires après le décès de leurs auteurs, lors de la sortie du "Millénium 4. Ce qui ne me tue pas" écrit par David Lagercran[...]Article : texte imprimé
Historique du plagiat littéraire et artistique : la tradition de l'imitation comme prétexte ; l'art de la copie du 16e au 18e siècle ; exemples d'artistes dont la création s'inscrit dans la lignée des prédécesseurs ; la distinction entre imitati[...]